Michel Bonnet


Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.
De: Michel BONNET
Objet:
dans les conditions fixées par
les articles 41-25 à 41-31 de l'ordonnance n° 58-1270 du
22 décembre 1958
modifiée portant loi organique relative au statut de la magistrature :
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Magistrat honoraire de l'ordre judiciaire
aux fins d'exercer au tribunal judiciaire de Nice
assesseur dans une formation collégiale
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal judiciaire de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Assesseur"
tribunal
tribunal_judiciaire="Nice"
JORFTEXT000044547903(source JORF)
nomination
23 Décembre 202123/12/2021
De: Michel BONNET
Objet:
à faire valoir leurs droits à la retraite
à compter du
1er juillet 2021
vice-président chargé des fonctions de juge des libertés et de la détention au tribunal judiciaire de Nice
Groupe:
Tribunal judiciaire de Nice
a_sa_demande
tribunal
tribunal_judiciaire="Nice"
depart_retraite
JORFTEXT000042953242(source JORF)
admission
13 Janvier 202113/01/2021
De: Bonnet (Michel)
Objet:
membre titulaire
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000038506489(source JORF)
nomination
26 Mai 201926/05/2019
De: Bonnet Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE COLLECTIF, D'UN MONTANT DE 400,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
Brigade territoriale autonome de Capestang
Groupe:
Groupement de gendarmerie départementale de l'Hérault
INTJ1707230S(source BOMI)
prime
15 Septembre 201715/09/2017
De: Bonnet Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE EXCEPTIONNEL, D'UN MONTANT DE 1 000,00 € POUR L'ANNÉE 2016
Adamaly karimdjy
Mourtaza
NIGEND : 338998NLS : 8135900
INTJ1707288S(source BOMI)
prime
19 Juin 201719/06/2017
De: Bonnet Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 400,00 EUROS POUR L'ANNÉE 2014
INTJ1517105S(source BOMI)
prime
16 Septembre 201516/09/2015
De: Bonnet, Michel
Objet:
au grade d'adjudant de réserve
date_debut="2014-12-01"
INTJ1417191S(source BOMI)
promotion
17 Mars 201517/03/2015
De: Bonnet (Michel, Georges, Fernand)
sergent, génie. Cité
Objet:
médaille militaire
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
medaille_militaire
citation
JORFTEXT000029724927(source JORF)
décoration
09 Novembre 201409/11/2014
De: Bonnet, Michel
Objet:
PRIME DE RÉSULTATS EXCEPTIONNELS, À TITRE INDIVIDUEL, D'UN MONTANT DE 500,00 € POUR L'ANNÉE 2013
INTJ1415580S(source BOMI)
prime
14 Août 201414/08/2014
De: Bonnet, Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef
date_debut="2012-08-01"
INTJ1226788S(source BOMI)
promotion
19 Décembre 201219/12/2012
De: Bonnet Michel
Objet:
au grade de maréchal des logis-chef de réserve
date_debut="2011-12-01"
IOCJ1122565S(source BOMI)
promotion
23 Juillet 201223/07/2012
De: Bonnet Michel
Objet:
prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010
IOCJ1124286S(source BOMI)
prime
15 Février 201215/02/2012
De: Bonnet (Michel, Philippe, Maurice)
maître principal ; 32 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
MARINE NATIONALE
Groupe:
Marine nationale
date_debut="2009-12-31"
medaille_militaire
annees_service="32"
JORFTEXT000022150294(source JORF)
décoration
30 Avril 201030/04/2010
De: Bonnet (Michel)
pour Familles de France
Objet:
membres de la commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
décret n° 2008-601 du
24 juin 2008
7
représentants d'associations familiales représentatives, proposés par le ministre en charge de la famille
Groupe:
Commission d'homologation des systèmes de signalétique instituée par le
IOCD0913494A(source BOMI)
nomination
28 Février 200928/02/2009
De: Bonnet (Michel)
Objet:
à faire valoir ses droits à la retraite
attaché d'administration
Groupe:
Caisse des dépôts et consignations
date_debut="2008-01-01"
a_sa_demande
depart_retraite
JORFTEXT000000650424(source JORF)
admission
04 Août 200704/08/2007
De: Bonnet (Michel, Louis, Emile)
maréchal des logis-chef ; 33 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="33"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Bonnet (Michel, Jean-Claude, Joseph)
gendarme ; 31 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="2006-12-31"
medaille_militaire
annees_service="31"
JORFTEXT000000461644(source JORF)
décoration
31 Mars 200731/03/2007
De: Bonnet (Michel, Louis)
adjudant-chef, transmissions ; 35 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMÉE ACTIVE
ARMÉE DE TERRE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="2005-12-31"
medaille_militaire
annees_service="35"
JORFTEXT000000639674(source JORF)
décoration
25 Avril 200625/04/2006
De: Bonnet (Michel, Pierre, Marie)
lieutenant-colonel ; 29 ans de services
Objet:
à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active
Au grade d'officier
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMÉES
Groupe:
Service des essences des armées
legion_honneur
annees_service="29"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000810446(source JORF)
nomination
01 Juillet 200501/07/2005
De: Bonnet (Michel, Georges)
Objet:
sur la liste d'aptitude établie à l'issue du concours national de praticien des établissements publics de santé (session 2004)
Spécialité : médecine générale et gériatrique
Concours de type 2
JORFTEXT000000239957(source JORF)
inscription
19 Mars 200519/03/2005
De: Bonnet (Michel, Armand, Gaby)
directeur dans un groupe industriel ; 41 ans d'activités professionnelles
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Industrie
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="41"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000445357(source JORF)
nomination
01 Janvier 200501/01/2005
De: Bonnet (Michel)
Objet:
au grade de capitaine de police établi
au titre de l'année 2004 les lieutenants de police
Tableau capitaines de police
JORFTEXT000000628220(source JORF)
promotion
07 Octobre 200407/10/2004
De: Bonnet (Michel)
informatique
Objet:
à porter le titre d'ingénieur diplômé par l'Etat (session 2000) par ordre alphabétique
JORFTEXT000000391968(source JORF)
admission
21 Avril 200121/04/2001
De: Bonnet (Michel, Paul)
ancien directeur des ressources humaines dans une société, chancelier de la lieutenance de France de l'ordre du Saint-Sépulcre de Jérusalem ; 56 ans d'activités professionnelles et sociales
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Grande chancellerie de la Légion d'honneur
Au grade de chevalier
legion_honneur
annees_activite_professionelle="56"
nomme_par="Grande chancellerie de la Légion d'honneur"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000404675(source JORF)
nomination
15 Avril 200115/04/2001
De: Bonnet (Michel, Pierre, Marie)
Objet:
dans l'armée active
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Au grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Service des essences des armées
date_debut="2000-10-01"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"
JORFTEXT000000766472(source JORF)
nomination
05 Novembre 200005/11/2000
De: Bonnet (Michel, Antoine)
gendarme ; 34 ans de services
Objet:
médaille militaire
ARMEE ACTIVE
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1999-12-31"
medaille_militaire
annees_service="34"
JORFTEXT000000764544(source JORF)
décoration
12 Avril 200012/04/2000
De: Bonnet (Michel, Pierre, Marie)
Objet:
pour l'année 2000 les officiers
SERVICES COMMUNS
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
OFFICIERS DE CARRIERE
Corps technique et administratif
Pour le grade de lieutenant-colonel
Les commandants
Groupe:
Service des essences des armées
JORFTEXT000000214373(source JORF)
promotion
31 Décembre 199931/12/1999
De: Bonnet (Michel, Pierre, Marie)
commandant ; 23 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
SERVICE DES ESSENCES DES ARMEES
Groupe:
Service des essences des armées
ordre_merite
annees_service="23"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000760193(source JORF)
nomination
05 Mai 199905/05/1999
De: Bonnet (Michel, Georges, Albert)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
SERVICES COMMUNS
SERVICE DE SANTE DES ARMEES
I. - ASPIRANTS
Corps des médecins des armées
Au grade de médecin de réserve
Les médecins aspirants de réserve
Fraction de contingent 1995/12
Groupe:
Service de santé des armées
date_debut="1998-10-01"
corps="Médecins des armées"
armee="réserve"
armee_grade="Médecin"
armee_grade_precedent="Médecin aspirant"
JORFTEXT000000394112(source JORF)
nomination
13 Mars 199913/03/1999
De: Bonnet (Michel)
directeur d'une mission locale d'insertion ; 30 ans d'activités professionnelles, sociales, de services civils et militaires
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne
Ministère de l'emploi et de la solidarité
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service="30"
annees_activite_professionelle="30"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"
JORFTEXT000000740382(source JORF)
nomination
15 Mai 199815/05/1998
De: Bonnet (Michel, Louis, François)
Objet:
dans l'armée active
GENDARMERIE NATIONALE
I. - OFFICIERS DE CARRIERE
Corps des officiers de gendarmerie
Au grade de lieutenant-colonel
Les chefs d'escadron
Groupe:
Gendarmerie nationale
date_debut="1998-01-01"
corps="Officiers de gendarmerie"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Chef d'escadron"
JORFTEXT000000204489(source JORF)
nomination
11 Mars 199811/03/1998
De: Bonnet (Michel, Louis, François)
chef d'escadron ; 27 ans de services
Objet:
pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active
Au grade de chevalier
GENDARMERIE NATIONALE
Groupe:
Gendarmerie nationale
ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"
JORFTEXT000000562115(source JORF)
nomination
07 Novembre 199607/11/1996
De: Michel Bonnet
premier juge de l'application des peines audit tribunal (poste créé)
Objet:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Vice-présidents du premier grade, premier groupe
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
magistrat="Vice-président"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000000732174(source JORF)
nomination
25 Juillet 199625/07/1996
De: Bonnet (Michel)
premier juge de l'application des peines (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 1996 (magistrature)
Inscrits : 674
JORFTEXT000000192164(source JORF)
inscription
02 Juillet 199602/07/1996
De: Bonnet (Michel)
premier juge de l'application des peines (Nice)
Objet:
Tableau d'avancement 1995 (magistrature)
Inscrits: 654
JORFTEXT000000188629(source JORF)
inscription
01 Juillet 199501/07/1995
De: Bonnet (Michel)
titulaire de l'examen professionnel de greffier de tribunal de commerce
Objet:
La commission
prévue à l'article 1er du décret no 77-828 du
20 juillet 1977
relatif aux greffiers des tribunaux de commerce
I. - Titulaires
b) Membres
Groupe:
Commission instituée par l'article 1er du décret no 77-828 relatif aux greffiers des tribunaux de commerce (officiers publics ou ministériels)
JORFTEXT000000552828(source JORF)
composition
12 Avril 199512/04/1995
De: Bonnet (Michel)
Objet:
membres du conseil de direction de l'Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales
Au titre des représentants de la production agricole
Groupe:
Office national interprofessionnel des plantes à parfum, aromatiques et médicinales (ONIPPAM)
date_debut="1994-07-12"
duree="trois ans"
JORFTEXT000000367883(source JORF)
nomination
16 Octobre 199416/10/1994
De: Michel Bonnet
juge audit tribunal chargé du service du tribunal d'instance de Nice (poste créé)
Objet:
au second groupe du second grade
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
Premier juge de l'application des peines
Groupe:
Cour d'appel d'Aix-en-Provence
Tribunal de grande instance de Nice
cour_appel="Aix-en-Provence"
tribunal
tribunal_grande_instance="Nice"
JORFTEXT000000727879(source JORF)
élévation
07 Mars 199307/03/1993
De: Bonnet (Michel, Alain, Ryuji)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve
ARMÉE DE L'AIR
II. - ASPIRANTS
Corps des officiers des bases de l'air
Au grade de sous-lieutenant de réserve
Les aspirants de réserve
Fraction de contingent 1992/02
Groupe:
Armée de l'air
date_debut="1992-12-01"
corps="Officiers des bases de l'air"
armee="réserve"
armee_grade="Sous-lieutenant"
armee_grade_precedent="Aspirant"
JORFTEXT000000163284(source JORF)
nomination
03 Mars 199303/03/1993
De: Bonnet (Michel, Régis, Julien)
Objet:
dans les cadres des officiers de réserve les officiers inscrits au tableau d'avancement pour l'année 1992
ARMÉE DE TERRE
Corps des officiers des armes
Au grade de commandant chef de bataillon ou d'escadron(s) de réserve
Les capitaines de réserve
ARME BLINDÉE ET CAVALERIE
Groupe:
Armée de terre
date_debut="1992-10-01"
corps="Officiers des armes"
armee="réserve"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000178851(source JORF)
promotion
18 Février 199318/02/1993
De: Bonnet (Michel, Louis, François)
Objet:
dans l'armée active
Au grade de chef d'escadron
Les capitaines
date_debut="1992-01-01"
armee="active"
armee_grade="Chef d'escadron"
armee_grade_precedent="Capitaine"
JORFTEXT000000529593(source JORF)
nomination
04 Février 199204/02/1992
De: Bonnet (Michel, Alain, Ryuji)
Objet:
le diplôme de l'Ecole nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
en 1991 aux élèves
par ordre alphabétique, ayant satisfait aux conditions imposées
Elèves civils français
Groupe:
École nationale supérieure de l'aéronautique et de l'espace
ecole
JORFTEXT000000344593(source JORF)
diplome
03 Décembre 199103/12/1991
De: Bonnet (Michel, Noël, Fernand)
adjudant; 26 ans de services
Objet:
médaille militaire
Cité
medaille_militaire
annees_service="26"
JORFTEXT000000352863(source JORF)
décoration
17 Mars 199117/03/1991
De: Bonnet (Michel)
Objet:
au diplôme d'expertise comptable du décret du
18 juin 1973
les candidats suivants
JORFTEXT000000344194(source JORF)
admission
26 Décembre 199026/12/1990
De: Bonnet (Michel)
trésorier principal de 2e classe
Objet:
assurer
jusqu'à l'installation d'un agent comptable titulaire, la gestion intérimaire de l'agence comptable de l'Ecole des hautes études en sciences sociales
Groupe:
École des hautes études en sciences sociales (EHESS)
date_debut="1990-07-01"
ecole
JORFTEXT000000168729(source JORF)
charge
04 Septembre 199004/09/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.